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1) IDENTIFICATION

ATMOS formations
SARL au capital de 100€, enregistré au Tribunal de commerce de Versailles (78) sous le numéro 752 452 573.

Siège social : 5 Avenue Albert Joly, 78300 POISSY

ATMOS Formations peut-être jointe au téléphone au 07.81.03.08.60 ou par mail atmos.formations@gmail.com

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11 75 49854 75 auprès de la région d’Ile de France
(cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat)

 

2) HEBERGEMENT

OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419

2 RUE KELLERMANN
BP 99985
59100 ROUBAIX
FRANCE

 

3) REALISATION DU SITE – WEBMESTRE

Karine Moine – Développement web, conception multimédia et formations à l’informatique pour les professionnels et les particuliers.

www.kmkoncept.fr

 

4) DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Vincent SIMART

 

5) CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

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Ce pourquoi, l’accès au site implique l’acceptation intégrale et sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions d’utilisation.
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L’ensemble de ces modifications s’impose à l’internaute lors de chaque accès au site.

 

6) LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

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-> L’identification personnelle des utilisateurs du site conformément à la loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004

-> Permettre à ATMOS Formations de les utiliser à des fins de prospection commerciale et à la gestion des dossiers utilisateur.
Les informations concernant les utilisateurs seront conservées pendant le temps nécessaire à la prospection commerciale, sauf celles nécessaires à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat et qui seront archivées pendant une durée de quinze (15) ans.

-> ATMOS Formations s’engage à ne pas communiquer les données collectées à des tiers.

-> ATMOS Formations transmettra à toute autorité judiciaire qui en fera la demande les données utilisateur nécessaires à son identification, notamment son adresse IP.

 

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Pour exercer un de ces droits, votre demande sera faite :

– par voie postale : courrier à envoyer à ATMOS Formations, Monsieur Vincent SIMART, 5 Avenue Albert Joly, 78300 POISSY

– par courrier électronique : atmos.formations@gmail.com

Pour de plus amples informations à ce sujet, vous pouvez contacter la CNIL sur leur site internet www.cnil.fr

 

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L’ensemble de ce site et de ses différent contenus (forum, page facebook ATMOSFormations, logos, iconographie…), ainsi que les publications s’y rapportant (les différentes formations et leur dénomination, les programmes, les documents et fichiers téléchargeables, les publications…) sont soumis à la législation française et internationale sur le copyright, le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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l’exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute ou de toute autre profession de santé, faisant la promotion de produits ou techniques présentés comme étant susceptibles d’avoir un effet sur la santé notamment lorsque ces produits ou techniques sont insuffisamment éprouvés.

 

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12 ) DROIT APPLICABLE

En cas de litige non résolvable à l’amiable, le tribunal de Versailles (Yvelines) , est réputé seul compétent.

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